Renouvellement du Programme fédéral de réduction des émissions de COV attribuables aux produits de consommation et commerciaux

Consultation

Closed Consultation

Date : 3 et 4 mars 2010
Lieu : Toronto, Ontario

Environnement Canada a tenu une réunion de consultation concernant les nouvelles propositions afin de limiter les composés organiques volatils (COV) dans les produits de consommation et commerciaux. Le but de la réunion était de présenter les renseignements de base et les éléments proposés pour le renouvellement du Programme fédéral de réduction des émissions de COV attribuables à ces produits.

Le RCEN a sélectionné les délégué(e)s suivants pour participer à cette réunion :

  • Quentin Chiotti, Pollution Probe, ON
  • Sheila Cole, EHANS, N-É
  • Sandra Madray, Chemical Sensitivities Manitoba (CSM), MB
  • Bruno Marcocchio, Sierra Club Atlantic, N-É
  • Dorothy Wigmore, Resource Conservation Manitoba, MB
  • Alterne : Dave Stevens, CHOKED, BC
  • Déléguée jeunesse : Nadia Chowdhury, Sierra Youth Coalition Regional Action Committee, ON

Lire le rapport ONGE résultant de cette réunion :

Les autres participants à cette consultation multi-intervenants étaient les suivants :

  • ONG qui ont de l’expérience et des connaissances autour des enjeux liés à la qualité de l’air, en particulier les COV, et des produits de consommation et commerciaux. Une préférence sera accordée aux ONG ayant de l’expérience avec les mesures réglementaires et non réglementaires pour les produits de consommation et commerciaux.
  • Industrie ou associations qui sont impliquées dans la fabrication, l’importation, la vente et l’utilisation des produits de consommation et commerciaux contenant des COV.
  • Gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux ayant de le pouvoir réglementaire pour contrôler les substances chimiques.

Information générale
En mars 2004, le ministre de l’Environnement et le ministre de la Santé ont publié dans la Partie I de la Gazette du Canada, un avis d’intention présentant le Programme fédéral de réduction des émissions de composés organiques volatils attribuables aux produits de consommation et aux produits commerciaux. Ce programme fédéral donne un aperçu des initiatives que le gouvernement du Canada envisage pour réduire les émissions de COV des produits de consommation et des produits commerciaux pour la période allant de 2004 à 2010.

Environnement Canada tiendra une réunion de consultation concernant les nouvelles propositions afin de limiter les COV dans les produits de consommation et commerciaux pour la période de 2010 à 2020.

Un document de travail sera distribué avant la réunion. Les discussions de cette réunion porteront sur ce document ainsi que sur des sujets comme les effets sur la santé et les normes de qualité de l’air au Canada.

Vous trouverez des renseignements généraux sur le site Web d’Environnement Canada, à l’adresse suivante : http://www.ec.gc.ca/cov-voc/Default.asp?lang=Fr&n=BEE9D2C5-1.

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