Consultation sur l’avis de planification de la prévention de la pollution relativement aux diisocyanates de toluène (TDI)

Consultation

Closed Consultation

Date : 22 mars 2010, de 8h30 à 15h30
Lieu : Ottawa, ON

Environnement Canada recherchait deux délégué-e-s et un-e délégué-e alterne des ONGE pour prendre part à une consultation pour discuter de l’élaboration d'une proposition d’avis de planification de la prévention de la pollution pour le secteur des mousses d'uréthane et autres mousses plastiques (à l'exception du polystyrène) par rapport aux diisocyanates de toluène (TDI).

Les déléguées sélectionnées étaient :

  • Fe de Leon, Association canadienne du droit de l'environnement, ON
  • Mary Richardson, Crooked Creek Conservancy Society of Athabasca, AB
  • Alterne : Sandra Boswell, The Allergy & Environmental Illness Group, Î-P-É

Rapport des ONGE :

Cette consultation s'était concentré sur les éléments clés à considérer lors de l’élaboration d’un instrument de planification de la prévention de la pollution pour le secteur de l’uréthane et de diverses mousses (à l’exception du polystyrène), en s’intéressant particulièrement aux diisocyanates de toluène et aux exigences techniques que les personnes concernées par l’avis devront prendre en compte lors du développement et de l’application de leurs plans de prévention de la pollution.

Même si les TDI seront la première substance à être considérée, l’avis de planification P2 pour ce secteur permettra l’ajout d'autres substances toxiques, selon les besoins à venir, avec des objectifs de gestion des risques et des exigences spécifiques à ces substances.

Les participants à cette consultation multi-intervenants étaient :

  • Des ONG ayant de l’expérience en évaluation et en gestion de substances toxiques [par. ex. les diisocyanates de toluène (TDI) dans les émissions industrielles]
  • Des entreprises ou des associations du secteur des mousses d'uréthane et autres mousses plastiques (à l'exception du polystyrène) qui utilisent ou achètent des TDI pour fabriquer des mousses.
  • Des entreprises ou des associations qui fabriquent ou fournissent des TDI au secteur des mousses d'uréthane et autres mousses plastiques.
  • Des entreprises ou associations du secteur des mousses d'uréthane et autres mousses plastiques (à l'exception du polystyrène) qui ne sont pas actuellement impliquées dans des activités liées aux TDI, mais qui peuvent à l’avenir être concernées par cet avis, si d’autres substances toxiques sont ajoutées, ou lorsque d’autres substances toxiques seront ajoutées, selon les besoins.
  • Autres intervenants intéressés
  • Les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux ayant un pouvoir réglementaire en matière de contrôle des substances chimiques dans l’environnement.

Information générale
Le document de travail pour l’avis de planification de la prévention de la pollution pour le secteur de l’uréthane et autres mousses plastiques (à l’exception du polystyrène) et tout autre renseignement relatif à cette consultation seront envoyés au délégué-e-s du RCEN par courriel 8 jours avant la réunion.

Une mise à jour sur le développement de la proposition d’avis de planification de la prévention de la pollution pour le secteur des mousses d'uréthane et autres mousses plastiques (à l'exception du polystyrène) par rapport aux diisocyanates de toluène (TDI) et un résumé du document d travail sur les TDI sont publiés dans la section Planification de la prévention de la pollution du site Internet d’Environnement Canada.

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